Facturation des honoraires (Gérance) – (6.2 / 6.3) / Facturation des frais de relance (Syndic) – (6.3)

facturation (honoraires module Gérance - Frais de relance module Syndic)

Sommaire

Facturation des honoraires de gérance

Préambule 

Paramétrage

Factures

Passage en comptabilité générale (si module)

Facturation des frais de relance (syndic uniquement)

Préambule 

Principes

Traitement des factures

Retour sommaire

Préambule

Le calcul des honoraires de gestion créait jusqu’à présent les écritures qui débitaient le propriétaire et créditaient les comptes d’honoraires (47xxx) dans le journal HO

Depuis la version 6.2.12, il est possible de générer des factures issues du calcul d’honoraires (donc préalablement lancé), pour les honoraires de gestion et forfaitaires, via une nouvelle entrée du menu Propriétaire

Via cette rubrique, vous pourrez réaliser deux choses :

  • les factures à l’attention de vos propriétaires
  • la comptabilisation vers le module de comptabilité générale (si bien sûr vous le possédez).

Principes retenus

  • Seules les écritures non archivées portant sur un code fiscalité défini dans les paramètres comme honoraire de gestion, ou honoraires sur GLI ou honoraires forfaitaires sont prises en compte.

Paramétrages

Codes produits

Lors de la création des factures, LSC s’appuie sur des codes produits pour définir les lignes desdites factures. Il faut donc s’assurer en 1er lieu que vous possédez bien ces codes, sinon il faudra avant tout les créer.

Dans le fichier que nous livrons quand nous installons le logiciel, le code  produit « HONOG » existe, il vous servira pour les honoraires de gestion. Pour les honoraires forfaitaires, vous pouvez créer un autre code (HONOF par exemple) par duplication du code « HONOG » puis en l’adaptant à vos besoins.

Codes fiscalités

Les codes produits étant définis, vous devez les rattacher aux codes fiscalités définis dans les paramètres au niveau des honoraires de gestion et forfaitaires

Exemple pour le code « 3H » lié au code produit « HONOG »

Entité Gérance

Les factures sont générées à partir des écritures comptables de Gérance, mais sur l’entité de comptabilité générale associée à celle de gérance.

Créer les factures

L’appel à la fonction affiche un 1er écran permettant de définir

  • L’entité,
  • Le journal dans lequel se trouvent les écritures issues du calcul d’honoraires
  • La période

La validation affiche la liste des écritures trouvées répondant aux critères… Le traitement de ces écritures conduit à créer les événements idoines

Une fois le traitement effectué, les écritures d’honoraires sont archivées (donc plus visibles en saisie comptable)

Ces factures sont encore non chronotées. Il faudra donc y procéder  pour

  • Affecter un numéro de facture à chacune d’entre elles
  • Pouvoir les comptabiliser en comptabilité générale

Comptabiliser les factures en compta générale (facultatif, uniquement si vous possédez ce module)

A partir de la liste des factures (que vous obtenez par exemple depuis les événements en faisant « aller à …facture »)

Cliquez sur « passer en compta » pour lancer le traitement

Un 1er écran s’ouvre afin que vous déterminiez le journal dans lequel les écritures issues des factures s’affecteront

Vous facturez un service, c’est donc un produit pour l’agence, un journal de type « vente » est donc le choix que vous devez faire

La validation passera les écritures en comptabilité… en débitant un compte 411xx et en créditant un compte 7xxx (en fonction du paramétrage du code produit associé) pour la partie HT et un compte de TVA collecté (4457)

 

Facturation des frais de relance (Syndic et version 6.3 uniquement)

Préambule

Le menu traitement s’est enrichi d’une nouvelle entrée vous permettant de créer des factures à partir des écritures du journal de relance liées à l’entité choisie.

Ces factures vous permettront, dans un 2ème temps, de les comptabiliser dans votre compta agence.

Principes

  • L’entité syndic doit être liée à une entité de comptabilité générale (Cxx)

  • Le code fiscalité SORD doit être lié à un code produit (qui sera utilisé dans les lignes de factures)

  • Chaque écriture comptable trouvée correspondra à une ligne de facture sur le code produit défini
  • La TVA liée à la ligne de facture est déterminée par le taux de TVA défini sur le code produit

Fonctionnement

Choisissez votre entité, le journal à prendre en compte et la borne de dates souhaitée pour la recherche des écritures de relance passées en syndic.

Validez à l’issue pour afficher les écritures qui seront prises en compte pour la facturation

Puis, vous traitez toute ou partie de la sélection …pour générer les factures…(événements non encore chronotés)

Traitement des factures

  • Pour les imprimer, cliquez sur « Expédier »
  • Si vous ne désirez pas les imprimer mais simplement les comptabiliser cliquez sur « Conclure »
  • Une fois les événements chronotés, faites « aller à » … facture

  • Comptabilisation des factures

A partir de la liste des factures, cliquez sur « passer en compta »

 




Honoraires de mise en location par zone

Cette fonctionnalité vous permet de calculer automatiquement les honoraires de mise en location de vos locataires, soumis à des plafonds par zone, en tenant compte de la surface habitable. Un web service permet de récupérer ces informations

RAPPEL DES REGLES

(source : PAP : Publié par  le 30 août 2018)

Prestation liée à la visite, à la constitution du dossier et à la rédaction du bail

Les montants des honoraires correspondants à ces prestations sont fixés selon des critères géographiques. Trois critères ont été retenus qui correspondent à une zone très tendue, une zone tendue et le reste du territoire.

  • En zone très tendue, le locataire devra s’acquitter de 12 €/m² de surface habitable du logement à louer.
    Est considérée comme une zone très tendue, la zone géographique qui correspond aux territoires des communes comprises dans la zone A bis. Cette zone comprend Paris et 68 communes limitrophes dont vous pouvez retrouver la liste dans l’arrêté du 22 décembre 2010.
  • En zone tendue le locataire devra s’acquitter d’honoraires correspondant à 10 € /m² de surface habitable du logement à louer.
    La zone tendue correspond aux territoires des communes dont la liste est annexée au décret n°2013-392 du 10 mai 2013.
  • Pour le reste du territoire, c’est-à-dire en dehors des zones tendues et très tendues, le locataire devra s’acquitter de frais correspondant à 8 €/m² de surface habitable du logement à louer pour les prestations de visite, constitution du dossier et rédaction du bail.

Pour des prestations de visite, constitution de dossier et rédaction de bail et pour un logement de 20 m², le locataire ne pourra jamais payer plus de :
– 240 € (12 € x 20) en zone très tendue,
– 200 € (10 € x 20) en zone tendue,
– 160 € (8 € x 20) dans le reste du territoire.

Le locataire paie ce montant à condition que le bailleur paye au moins autant : le locataire ne doit jamais payer plus que le bailleur.
Par exemple si en zone très tendue les prestations sont facturées 600 €, le locataire paiera au maximum 240 € et le reste sera à la charge du bailleur. Si les prestations sont facturées 400 €, le locataire ne pourra pas payer plus de 200 €.

Prestation d’établissement de l’état des lieux d’entrée

Pour l’établissement d’un état des lieux d’entrée par un professionnel, aucune différenciation géographique n’a été faite. Un plafonnement unique valant pour l’ensemble du territoire est appliqué : 3 €/m² de surface habitable du logement soumis à la location.

Si le professionnel établit l’acte des lieux pour un logement de 20 m² :
– pour un état des lieux facturé au total 150 €, le montant à la charge du locataire ne peut excéder 60 € (3 € x 20) ; le reste est pris en charge par le bailleur,
– si l’état des lieux est facturé 100 €, le locataire ne pourra payer plus de 50 €.

En somme, pour l’ensemble des prestations visées (constitution du dossier, rédaction du bail, établissement de l’état des lieux), il ne pourra être réclamé au locataire plus de :

  • 15 €/m² de surface habitable en zone très tendue,
  • 13 €/m²  en zone tendue,
  • 11 €/m² pour le reste du territoire.

Attention ! Il est important de rappeler que les frais d’agence ne sont plafonnés que pour les locataires. Le principe de partage entre le locataire et le bailleur demeure ; le plafonnement des honoraires permet uniquement de limiter la quote-part du locataire qui ne peut être supérieure à celle du propriétaire. Les professionnels de l’immobilier restent libres de fixer les montants de leurs honoraires exigibles aux bailleurs. Il n’ont pour cela qu’une obligation : que les tarifs soient clairement affichés ! 

APPLICATION DANS LSC

FICHE LOT – ONGLET GÉRANCE

Sur votre fiche lot, à partir de l’onglet Gérance, un nouveau bouton (sous la forme d’une flèche) est accessible au niveau de la rubrique « Honoraire de rédactions de bail »

Cliquez dessus pour obtenir l’écran suivant :

Celui-ci affiche un récapitulatif des données principales du lot, notamment celles permettant de définir sa zone (CP et Ville).

  • Sur notre copie d’écran ci-avant, la ville de Lille est affichée comme étant une zone tendue
  • Si la zone n’est pas trouvée, il est possible que le code postal saisi ou la ville ne permette pas à notre web service de les déterminer. Par exemple, si vous avez le CP 75001 et la ville Paris (1er arrondissement), aucun résultat n’est retourné. Ces deux rubriques sont donc modifiables afin d’ajuster la saisie et retrouver la bonne information.

Honoraires d’état des lieux

La loi indique un plafond de 3€ par m2, quelque soit la zone (pour le locataire)

Les montants sont calculés TTC  puis en HT.

Les montants restent modifiables pour le locataire ET le propritéaire car nous parlons ici de plafonds. Il est donc possible de réduire ces montants. Il est cependant interdit que le propriétaire paie moins que le locataire.  Un contrôle d’intégrité est réalisé lors de votre saisie, le montant locataire étant revu à la baisse

Honoraires de rédaction de bail

La loi indique un plafond de 8, 10 ou 12 € par m2, en fonction de la zone (pour le locataire)

Les montants sont calculés TTC  puis en HT.

Les montants restent modifiables pour le locataire ET le propriétaire car nous parlons ici de plafonds. Il est donc possible de réduire ces montants.

Il est cependant interdit que le propriétaire paie moins que le locataire. Un contrôle d’intégrité est réalisé lors de votre saisie, le montant locataire étant revu à la baisse

La validation de la fenêtre met à jour la fiche LOT




Les honoraires de mise en location (propriétaire)

Automatisation des factures et/ou écritures comptables liées

 

MODULE GERANCE

Tous les menus sont à présent disponibles sur la partie gauche de l’écran

 

Les honoraires de mise en location (partie propriétaire) *

(* Cette option n’est pas disponible pour le compte affecté)

La version 6 propose une nouvelle rubrique via le menu propriétaire, permettant un calcul automatique des honoraires de mise en location (partie propriétaire) lors du lancement du calcul.

A\ Principes retenus

  • Deux modes possibles : via la génération de factures ou en comptabilisation directe.
  • Dans chacun des modes : avec ou sans détail des honoraires et pour le mode « compta », avec ou sans détail de la TVA.
  • Seuls les locataires entrés sur la période de calcul des honoraires seront affichés à l’écran
  • Ce sont les montants saisis sur la fiche lot, onglet Gérance, qui seront pris en compte pour le calcul de ces honoraires

B\ Le paramétrage

Un paramétrage de LSC est indispensable pour lancer cette nouvelle option…. Un nouvel onglet dans les paramètres vous le permet

Accès : Menu Paramètres, Préférences et administration, administration métier, Gérance, configuration Gérance, onglet « Honoraires location »

Honoraires TTC ou HT

Les montants pris en compte pour le calcul des honoraires de mise en location sont ceux saisis sur la fiche LOT. Vous devez indiquer ici s’ils sont exprimés en TTC ou en HT

Regrouper les lignes

En cochant cette option, LSC ne créera qu’une seule ligne d’honoraires de mise en location par locataire entré.

Détailler les lignes

Si vous optez pour le détail, c’est alors (jusqu’à) trois lignes d’honoraires que vous obtiendrez, une pour les honoraires de mise en location, la seconde pour les frais de rédaction de bail et la troisième pour les frais d’état des lieux.

Génération de facture

Si vous désirez que votre calcul d’honoraires génère une facture à l’attention du propriétaire, cochez cette case. Notez bien qu’aucune écriture comptable ne sera passée automatiquement, la génération des écritures s’effectuera à partir de la liste des factures, options « Passer en compta » (si vous possédez le module de comptabilité générale) puis « Passer en compta module, rubrique « facturation module – Propriétaire ».

Les codes produits indiqués sur la copie d’écran n’existent pas sur votre fichier de données. Vous devrez les créer préalablement pour les affecter sur cet écran. Vous pouvez vous appuyer sur un code existant comme modèle pour créer les nouveaux.

NB : si n’avez installé LSC qu’à partir de sa version 6, vous n’aurez pas à les créer

Paramétrages si génération de facture

En fonction du paramètre précédent de regroupement ou non des lignes, une ou trois lignes sont à définir à ce niveau. Dans l’un ou l’autre cas, il faut cependant renseigner les rubriques :

Libellé

Si vous renseignez un libellé à ce niveau, il sera pris en compte dans la facture. Dans le cas contraire, c’est le libellé du code produit qui sera affiché

Code produit

Lorsque LSC génère une facture, les lignes créées sont rattachées à des codes produits. Vous devez donc indiquer le code produit à prendre en compte en fonction de la ligne.

Les codes acceptés à ceux niveau sont ceux qui ont un rattachement avec une facturation propriétaire, avec un compte 47 défini ainsi qu’un code fiscalité

Modèle de facture utilisé

Une nouvelle rubrique vous permet de déterminer le modèle de facture à utiliser pour ce traitement.

Accès : menu paramètres, administration du logiciel, rubrique paramétrable, ligne 127

 

Sélectionnez la ligne et saisissez la valeur : Facture

Validez à l’issue

 

Comptabilisation directe

Si vous ne désirez pas obtenir une facture mais simplement créer les écritures comptables, cochez cette case.

Les comptes indiqués sur la copie d’écran n’existent pas sur votre fichier de données. Vous devrez les créer préalablement dans le plan comptable de base pour les affecter sur cet écran.

NB : si n’avez installé LSC qu’à partir de sa version 6, vous n’aurez pas à les créer

Paramétrages

En fonction du paramètre précédent de regroupement ou non des lignes, une ou trois lignes sont à définir à ce niveau. Dans l’un ou l’autre cas, il faut cependant renseigner les rubriques :

Libellé

Si vous renseignez un libellé à ce niveau, il sera pris en compte dans les écritures. Dans le cas contraire, c’est le libellé du code fiscalité qui sera affiché

Compte

Le ou les compte(s) indiqué(s) ici sera(ont) crédité(s) au moment du calcul d’honoraires.

Fiscalité

Indiquez le code fiscalité à prendre en compte pour la création des écritures. Utilisez le code 3ML pour simplifier ce paramétrage.

NE PAS DETAILLER LA TVA

Si vous avez opté pour la « comptabilisation directe », s’offre à vous une nouvelle option permettant de détailler ou pas la TVA lors de la passation des écritures sur les comptes propriétaires

Date de mise en place

Cette date est indispensable pour permettre le calcul des honoraires de mise en location propriétaires. En effet, il faut pouvoir déterminer les locataires à prendre en compte et ceux à ignorer. Un marquage (cf. chapitre « calcul et conséquences ci-après) sera effectué sur les fiches dont la date d’entrée est antérieure à celle déterminée ici.

FICHE ENTITE

Si vous optez pour la génération de factures, vous aurez la possibilité de comptabiliser, non seulement dans le module Gérance mais également dans le module de comptabilité générale si vous le possédez.

Seulement, pour permettre cette comptabilisation, il faut indiquer au niveau de l’entité Gérance, le code entité Compta générale à prendre en compte.

Sur l’entité, allez sur l’onglet « comptabilisation SCI », et indiquez le dans la rubrique comptabilisation honoraires

Si vous avez opté pour la « comptabilisation directe », s’offre à vous une nouvelle option permettant de détailler ou pas la TVA lors de la passation des écritures sur les comptes propriétaires

 

C/ Calcul et conséquences

CALCUL

Comme pour le calcul d’honoraires de gestion, les honoraires de mise en location sont une entrée du menu propriétaire. Après avoir déterminé la période de calcul, la validation affiche les locataires entrés sur la période.

Faites TOUT TRAITER ou TRAITER SÉLECTION pour afficher l’écran de validation final avec les montants que vous facturerez à vos propriétaires pour chaque locataire

Exclure : permet de retirer de la liste la ligne sélectionnée. Elle sera cependant ré-affichée si vous relancer un calcul pour la même période.

Un double-clic sur la rubrique « LOT » permet de voir la fiche courante, puis de modifier les montants liés à la mise en location dans l’onglet Gérance. Après validation, ils seront immédiatement affichés sur votre fenêtre de traitement.

Comptabilisation directe

Cliquez sur « comptabiliser » pour afficher la fenêtre de confirmation sur laquelle vous pourrez déterminer une date de comptabilisation unique pour les locataires sélectionnés ou une date en fonction de chaque date d’entrée du locataire

A l’issue de votre validation, les écritures sont passées dans le journal d’honoraires, en débitant le propriétaire et en créditant le ou les compte(s) d’attente définis en administration.

Si, dans votre sélection, des lignes ne possèdent aucun montant à facturer, alors le message d’avertissement suivant s’affiche :

Répondez OUI pour l’ignorer et terminer le traitement

Répondez NON pour  revenir à l’écran précédent pour une éventuelle modification

Exemples concrets de résultats obtenus en fonction des paramètres définis

Exemple AVEC détail des comptes 47xxx, SANS détail de TVA activé et prise en compte de la date d’entrée du locataire (15 octobre 2018)

Exemple AVEC détail des comptes 47xxx, AVEC détail TVA activé et date de comptabilisation au dernier jour de la période

Exemple SANS détail des comptes 47xxx, AVEC détail TVA activé

Un seul compte 47XXX  honoraires utilisé…

Génération de factures

Si vous avez choisi cette option, les 1ères étapes sont identiques. Il faut donc lancer un calcul d’honoraires de location puis sélectionnez vos locataires. L’écran de validation diffère quelque peu..

Cliquez sur générer les factures pour lancer la création de ces événements. A l’issue la liste des factures créées est affichée

Détail d’une facture …

En double cliquant sur une facture, vous en retrouverez le détail

En fonction que vous ayez choisi de détailler ou pas vos factures, vous obtiendrez entre une et trois lignes de facturation. Pour chacun, la quantité (1), le montant HT et la TVA afférente. Un total HT, un total TVA puis un total TTC sont également affichés.

Traitement des factures

Votre facture, doit être chronotée (donc traitée) pour passer à l’ultime étape de comptabilisation. A partir de votre liste, faites « aller à » événement puis imprimez les (bouton Expédier) OU concluez-les (menu Actions)

Comptabilisation des factures

Se fait en deux temps. Tout d’abord la comptabilisation vers le module de comptabilité générale (si vous le possédez)  puis vers le module Gérance. Si vous n’avez pas le module de comptabilité générale, la boite à cocher « figé » l’est de fait. Passez directement à l’étape de comptabilisation module.

Comptabilité générale

Menu Actions, option « passer en compta », pour afficher les factures à traiter

Traitez votre sélection puis choisissez votre journal

La validation lance la passation des écritures de la façon suivante dans le module de compta générale : C0XX

Débit du compte 411xxx pour le montant TTC  – Crédit du compte de produit défini sur le code produit pour la partie HT et crédit compte de TVA

A NOTER : si les comptes n’existent pas dans le module, ils seront créés à la volée puis un message vous en avertira et en affichera la liste.

Comptabilité Gérance

Menu Actions, option « passer en compta module », puis « passer en compta Gérance propriétaire

Traitez votre sélection pour arriver sur le choix du journal (par défaut, journal OD).

La validation lance la passation des écritures de la façon suivante dans le module Gérance : G0XX

DEBIT compte propriétaire en regroupé ou en détail suivant votre paramétrage, avec détail TVA ou non

CREDIT compte 47xxx déterminé dans les paramètres des honoraires de mise en location avec détail ou non.

A NOTER : la facture est rattachée en tant que pièce comptable aux écritures

Conséquence sur la fiche locataire

Une fois le traitement terminé, les fiches locataires sont « marquées » afin de ne pas lancer deux fois un calcul pour un même locataire.

L’onglet « Renseignement divers » s’est enrichi d’une nouvelle rubrique : « Hono. mise en loc. proprio calculés »

Le locataire est coché OUI. Si vous désirez le passer à NON, un mot de passe (optionnel) vous sera demandé. Donc, par défaut aucun mot de passe n’est nécessaire SAUF si vous en déterminez un en administration.

Accès pour définir un mot de passe : Menu paramètres, Administration du logiciel, mot de passe, rubrique « changer honoraires location (locataire) »

Honoraires oubliés ?

Lorsque vous lancez votre calcul d’honoraires de mise en location, vous sélectionnez une période. Ce sont donc tous les locataires entrés sur la période qui seront proposés. Seulement, si vous avez des locataires entrés sur une période antérieure pour lesquels vous n’avez pas pris ces honoraires, un message vous en avertira

Puis, une liste de locataires sera affichée

Deux solutions pour prendre ces honoraires : 

  • Relancez le calcul d’honoraires sur la période d’entrée du ou des locataires
  • Relancez le calcul en cochant la rubrique « borner » le calcul  puis « à prendre en compte à partir de… », saisissez une date de début. Cette dernière option autorise le traitement multi-périodes.